Vous avez peut-être déjà entendu dire : « XML5 arrive. » Pour votre cabinet, le changement sera surtout visible sur le papier : la facture que votre patiente tient entre les mains aura bientôt une autre apparence.
État chez tarif590.ch : Le nouveau formulaire de facture n’est pas encore disponible. Nous le préparons. Aujourd’hui, vous ne devez rien changer à votre façon de travailler.
Une explication simple
Imaginez la situation suivante : vous écrivez une lettre à la caisse-maladie. Jusqu’à présent, cette lettre ne comptait qu’une page : le justificatif de remboursement. Votre patiente paie votre facture, envoie le justificatif à la caisse-maladie, puis celle-ci lui rembourse la part prise en charge.
Dorénavant, la lettre comptera davantage de pages. L’une d’elles sera remplie de petits carrés : des codes QR. Ces carrés contiennent une nouvelle fois l’intégralité de la facture, sous une forme qu’un ordinateur peut lire. La caisse-maladie scanne les codes et n’a plus besoin de saisir les informations manuellement.
Voilà tout. Aucun nouveau tarif, aucun nouveau prix. Simplement davantage de papier, plus facile à lire pour les machines.
Qu’y aura-t-il de nouveau dans l’enveloppe ?
À l’avenir, la facture dans le système du tiers garant comptera quatre pages :
- Facture avec section de paiement QR – comme aujourd’hui. La patiente l’utilise pour payer.
- Récapitulatif des prestations – une nouvelle page qui indique en termes simples quels traitements ont été effectués. Il est généré automatiquement.
- Justificatif de remboursement – vous connaissez déjà ce document. Il reste, mais son apparence changera légèrement.
- Feuille de codes QR – nouvelle. Jusqu’à douze codes QR contenant la facture complète sous une forme lisible par machine.
La patiente envoie à la caisse-maladie le justificatif de remboursement et la feuille de codes QR. Les deux documents doivent être envoyés ensemble. Si la caisse-maladie propose cette possibilité, la patiente peut aussi photographier la feuille de codes QR avec l’application de la caisse.
Les pages de garde personnalisées ne sont plus nécessaires. Le récapitulatif des prestations remplit désormais cette fonction.
À partir de quand ?
- 1er janvier 2026 : La CSS accepte déjà les factures dans le nouveau format.
- 30 juin 2027 : La CSS accepte pour la dernière fois les factures dans l’ancien format (XML 4.5).
- 1er juillet 2027 : L’association professionnelle NVS indique qu’à partir de cette date, le nouveau format s’applique au Tarif 590. Les caisses-maladie rejettent les factures établies dans l’ancien format.
Votre logiciel devra donc pouvoir imprimer le nouveau formulaire d’ici à la fin juin 2027.
Qu’est-ce qui ne change pas ?
- Votre tarif horaire et vos positions tarifaires.
- La patiente vous paie la facture.
- La caisse-maladie rembourse à la patiente la part prise en charge.
- Vous continuez à saisir vos traitements dans tarif590.ch .
Que devriez-vous faire maintenant ?
Rien d’urgent. Il est toutefois utile de :
- Tenir à jour les données des patients et de l’assurance. Le nouveau formulaire nécessite les mêmes données, mais de façon plus complète.
- Expliquer à vos patientes lorsque l’occasion se présente : « Il y aura bientôt une feuille avec des codes QR. Envoyez-la à la caisse-maladie avec le justificatif de remboursement. »
- Attendre notre communication. Nous vous indiquerons à partir de quelle date tarif590.ch imprimera le nouveau formulaire.
En bref
À partir de juillet 2027, la facture Tarif 590 comptera quatre pages. La principale nouveauté est la feuille de codes QR, que la caisse-maladie peut lire automatiquement. La patiente envoie le justificatif de remboursement et la feuille de codes QR ensemble. tarif590.ch prépare le passage au nouveau format et vous informera en temps utile.
Les dates indiquées proviennent des informations de la CSS et de l’association professionnelle NVS. En cas de doute, consultez les informations fournies par votre caisse-maladie.